webactes
Gestion des actes administratifs
webactes est la solution de traitements dématérialisés simplifiée des actes administratifs destinée aux collectivités territoriales de taille moyenne ou petite et aux EPCIs ou organismes mutualisants.
Traitement simplifié du processus de dématérialisation
Pour un grand nombre de collectivités, la dématérialisation des actes administratifs est concentré sur un nombre restreint d’intervenants. webactes traite l’essentiel du processus pour les natures d’actes que sont les délibérations, arrêtés et décisions avec un processus d’élaboration et de validation simplifié.
Un seul et même agent peut ainsi initier un projet d’acte, le soumettre à validation et transmettre vers le parapheur électronique pour signature (via pastell et iparapheur) ou créer directement un acte administratif pour télétransmission.
L’envoi au contrôle de légalité est centralisé depuis l’application tout comme la récupération des documents de télétransmissions (accusé de réception, bordereaux).
Traitement des séances couplé avec idelibre
Un fonctionnement couplé avec idelibre est possible. L’association des deux logiciels assure l’envoi tracé des documents de séances (convocations, ordres du jour) comme des projets, permettant ainsi aux élus et aux décisionnaires de consulter les documents transmis et de partager des informations (annotations et commentaires sur les documents, remarques publiques ou privées avec les autres destinataires).
Fonctionnalités et architecture de webactes
Fonctionnalités
- Préparation des documents possibles via un éditeur de texte dans le cloud
- Fusion documentaire via modèle de présentation propre à la collectivité
- Paramétrage graphique des circuits de validation (workflow)
- Paramétrage des étapes de dématérialisation par collectivité
- Préparation des commissions et séances délibérantes
- Envoi des convocations et de l’ordre du jour par mail sécurisé ou tablette
- Renseignement des votes d’une séances délibérantes
- Signature papier ou électronique des actes (via pastell/iparapheur)
- Télétransmission des actes en préfecture (via pastell/S²LOW)
- Récupération automatique des documents acquittés
- Notification des utilisateurs aux étapes importantes du processus de dématérialisation
- Historisation des actions utilisateurs et automatiques lors du processus de dématérialisation de l’acte
Architecture
- Architecture applicative multi-collectivités permettant l’exploitation par des organismes mutualisants
- Provisioning de masse possible à l’initialisation
- Authentification avec de multiples fournisseurs
- Couplage possible avec idelibre
- Synchronisation avec le flux “acte-generique” de pastell (iparapheur, S²LOW Actes)
Documentation
Logiciels en relation avec webactes
Gestion des actes administratifs
webdelib assure le traitement complet des actes administratifs de toutes nature, depuis la production des projets …
Orchestrateur de processus dématérialisés
pastell est un orchestrateur qui assure le rôle de modélisation, de supervision et de consignation des processus qui lui sont confiés…
Signature électronique
Le iparapheur est un outil de validation et de circulation de documents : il permet la circulation de documents et de flux métiers…